Mentions légales

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, Les Films de Dust met à disposition des visiteurs les informations suivantes :

Dénomination sociale : Les Films de Dust

Forme juridique : 

Capital social : 

Siège social : 

N° RCS : 

N° TVA intracommunautaire : 

E-mail : 

Site web : http://lesfilmsdedust.com

Le directeur de la publication du site est : 

2. Équipe

Les membres de l’équipe ci-dessous peuvent être contactés directement pour toute question relative à leurs domaines respectifs :

Fondateur / Fondatrice

[ Prénom NOM ]

[ Adresse ]

[ E-mail ]

Producteur·rice délégué·e

[ Prénom NOM ]

[ Adresse ]

[ E-mail ]

Chargé·e de production

[ Prénom NOM ]

[ Adresse ]

[ E-mail ]

[ Ajouter d’autres membres si besoin ]

3. Hébergement

Le site http://lesfilmsdedust.com est hébergé par :

[ Nom de l’hébergeur ]

[ Adresse de l’hébergeur ]

[ Site web de l’hébergeur ]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site — textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos, sons — sont la propriété exclusive de Les Films de Dust ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Les Films de Dust. Toute infraction à ces dispositions est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Restriction — Intelligence artificielle

La structure du présent site ainsi que l’ensemble des œuvres audiovisuelles et contenus qui y figurent, ainsi que leurs composantes (textes, graphismes, signes, signaux, sons, images, etc.), sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle et ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation sans l’autorisation préalable et écrite de Les Films de Dust.

Les Films de Dust s’oppose expressément à toute copie ou reproduction numérique de ces œuvres et contenus en vue de la fouille de textes et de données, notamment par un système d’intelligence artificielle, au sens des articles L. 122-5-3, III et L. 211-3, 8° du Code de la propriété intellectuelle.

Toute opération de fouille de textes et de données par un système d’IA utilisant les contenus du présent site constitue un acte de contrefaçon passible des sanctions prévues aux articles L. 331-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable écrit.

Cette opposition est également exprimée de façon lisible par machine : TDM-RESERVATION: 1 — TDM: NO

6. Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, les tribunaux compétents dans le ressort du siège social de Les Films de Dust seront seuls habilités à en connaître.

8. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu :

[ E-mail de contact ]

[ Adresse postale complète ]

Dernière mise à jour : mai 2026